Paul Mousty
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul MOUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Paul Mousty
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Yannick Ratte
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000031502502
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Paul MOUSTY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:
M. Yannick RATTE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000031223632
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2015
26/09/2015